Présentation des notices

• E-dépôt 39 1 à 4 - Archives anciennes (antérieures à 1790). - 1702-1800

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Tournefort (E-dépôt 39)

  
  
  • E-dépôt 39 1 - Série BB. - Administration communale. - 1726-1793

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Tournefort (E-dépôt 39) > Archives anciennes (antérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 39 1 -

      BB 1. "Libro delle ordinanze e delliberamenti della communità di Tornaforte" (13 juin 1726 - 27...

      BB 1. "Libro delle ordinanze e delliberamenti della communità di Tornaforte" (13 juin 1726 - 27 septembre 1770).
      BB 2. "Registro delibermenti ed atti di sottomissione per la comunità di Tornaforte" (27 février 1773 - 11 juillet 1785).
      BB 3. "Deliberamenti originali" (31 octobre 1785 - 28 décembre 1790).
      BB 4. "Registro ordinati comunità Tornaforte" (28 novembre 1785 - 13 février 1791).
      BB 5. "Deliberamenti originali" (28 février 1791 - 11 mars 1793).
      BB 6. "Registro delle approvazioni e providenze rapportate dall'ufficio della generale Intendenza per la communità di Tornaforte" (1783-1793). -

      1726-1793

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      Présentation du contenu :

      Il s'agit de registres de délibérations.

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Tournefort (E-dépôt 39) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série BB. - Administration communale.

      
      
  • E-dépôt 39 2 à 3 - Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. - 1702-1800

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Tournefort (E-dépôt 39) > Archives anciennes (antérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 39 2 -

      CC 1. Budgets ("causati") (1735-1770).
      CC 2. Budgets ("causati") (1771-1790).
      CC3. "Conti...

      CC 1. Budgets ("causati") (1735-1770).
      CC 2. Budgets ("causati") (1771-1790).
      CC3. "Conti esattoriali" (1781-an VIII). -

      1735-An VIII

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      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Tournefort (E-dépôt 39) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité.

      
      
    • E-dépôt 39 3 -

      CC 4. Cadastre ("Cattastro. Communità di Tornaforte") (1702).
      CC5. "Ricavo del cadastro...

      CC 4. Cadastre ("Cattastro. Communità di Tornaforte") (1702).
      CC5. "Ricavo del cadastro dell'anno mille sette cento e sei" (1706).
      CC6. "Libro di permuta" (1766). -

      1702-1766

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      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Tournefort (E-dépôt 39) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité.

      
      
  • E-dépôt 39 4 - Série GG. - Cultes, instruction publique, assistance. - 1717-1798

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Tournefort (E-dépôt 39) > Archives anciennes (antérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 39 4 -

      GG 1. "Libro del Monte di pietà del presente luogo di Tornaforte cominciante nell'anno corrente...

      GG 1. "Libro del Monte di pietà del presente luogo di Tornaforte cominciante nell'anno corrente 1717" : ordonnance du conseil (1717), comptes (1725-1771), baptêmes (1768-1798) ; érection de la confrérie Saint-Pierre (1751) et Marie Vierge Miséricordieuse (1766). -

      1717-1798

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      Nom de personne :

      ANFOSSI

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Tournefort (E-dépôt 39) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série GG. - Cultes, instruction publique, assistance.

      
      
• E-dépôt 39 5 à 20 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1793-1989

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Tournefort (E-dépôt 39)

  
  
  • E-dépôt 39 5 - Série D. - Administration générale de la commune. - 1861-1945

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Tournefort (E-dépôt 39) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 39 5 -

      Sous-série 1 D. - Conseil municipal.
      1D 1. Délibérations (31 janvier 1861 - 16 décembre 1866).
      ...

      Sous-série 1 D. - Conseil municipal.
      1D 1. Délibérations (31 janvier 1861 - 16 décembre 1866).
      1D 2. Délibérations (30 octobre 1866 - 30 novembre 1869).
      1D 3. Délibérations (8 février 1870 - 27 mars 1881).
      1D 4. Délibérations (22 mai 1881 - 17 novembre 1889).
      1D 5. Délibérations (10 mars 1901 - 6 juin 1915).
      1D 6. Délibérations (14 novembre 1915 - 12 février 1933).
      Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale.
      2D 1. Courrier départ : registre d'enregistrement (1935-1945).
      Sous-série 4 D. - Contentieux.
      4D 1. Contentieux entre Tournefort et Massoins. - Affaire du partage des biens indivis : arrêtés préfectoraux, instructions, correspondance, extraits du registre des délibérations, plan (1890-1935). -

      1861-1945

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      Importance matérielle : 7 registres.

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Tournefort (E-dépôt 39) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.

      
      
  • E-dépôt 39 6 à 9 - Série E. - État civil. - 1793-1867

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Tournefort (E-dépôt 39) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 39 6 à 9 - Registres des actes d'état civil. - 1793-1867

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Tournefort (E-dépôt 39) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série E. - État civil.

      
      
      • E-dépôt 39 6 -

        1E 1. Naissance (An IX-1813, 1838-1841).
        1E 2. Mariage (An II-An VI, An-IX-1814, 1838-1841).
        1E...

        1E 1. Naissance (An IX-1813, 1838-1841).
        1E 2. Mariage (An II-An VI, An-IX-1814, 1838-1841).
        1E 3. Décès (An IX-1813, 1838-1841). -

        An II-1841

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        Importance matérielle : 4 registres, 12 cahiers (4 mensuels, 4 annuels).

        Cote(s) de reproduction :

        5 Mi 148/1

        Communicabilité :

        Immédiate

        Commentaire sur l'incommunicabilité :

        Numérisation de la collection départementale accessible sur l'application Etat-civil, sur le site Internet des Archives départementales

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Tournefort (E-dépôt 39) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série E. - État civil. > Registres des actes d'état civil.

        
        
      • E-dépôt 39 7 - 1E 4. Naissance. - 1842-1867

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        Présentation du contenu :

        Manque l'année 1864.

        Importance matérielle : 25 cahiers annuels.

        Cote(s) de reproduction :

        5 Mi 148/1; 2 Miec 148/1

        Communicabilité :

        Immédiate

        Commentaire sur l'incommunicabilité :

        Numérisation de la collection départementale accessible sur l'application Etat-civil, sur le site Internet des Archives départementales

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Tournefort (E-dépôt 39) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série E. - État civil. > Registres des actes d'état civil.

        
        
      • E-dépôt 39 8 - 1E 5. Mariage. - 1842-1860

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        Importance matérielle : 19 cahiers annuels.

        Cote(s) de reproduction :

        5 Mi 148/1

        Communicabilité :

        Immédiate

        Commentaire sur l'incommunicabilité :

        Numérisation de la collection départementale accessible sur l'application Etat-civil, sur le site Internet des Archives départementales

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Tournefort (E-dépôt 39) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série E. - État civil. > Registres des actes d'état civil.

        
        
      • E-dépôt 39 9 - 1E 6. Décès (1842-1860). - 1842-1860

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        Importance matérielle : 19 cahiers annuels.

        Cote(s) de reproduction :

        5 Mi 148/1

        Communicabilité :

        Immédiate

        Commentaire sur l'incommunicabilité :

        Numérisation de la collection départementale accessible sur l'application Etat-civil, sur le site Internet des Archives départementales

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Tournefort (E-dépôt 39) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série E. - État civil. > Registres des actes d'état civil.

        
        
  • E-dépôt 39 10 - Série F. - Population, économie sociale, statistiques. - 1921-1946

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Tournefort (E-dépôt 39) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 39 10 -

      Sous-série 1 F. - Population.
      1F 1. Recensement de population : listes nominatives (1926-1946).
      ...

      Sous-série 1 F. - Population.
      1F 1. Recensement de population : listes nominatives (1926-1946).
      Sous-série 3 F. - Agriculture.
      3F 1. Statistique agricole : questionnaire (1921).
      3F 2. Primes à l'oléiculture : tableau communal (liste des propriétaires), déclarations individuelles (1937). -

      1921-1946

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      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Tournefort (E-dépôt 39) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques.

      
      
  • E-dépôt 39 11 à 13 - Série G. - Contributions, administrations financières. - 1860-1989

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Tournefort (E-dépôt 39) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 39 11 à 13 - Sous-série 1 G. - Impôt directs. - 1860-1989

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Tournefort (E-dépôt 39) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières.

      
      
      • E-dépôt 39 11 - 1G 1. Atlas cadastral. - 1865-1865

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        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Tournefort (E-dépôt 39) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

        
        
      • E-dépôt 39 12 -

        1G 2. État de section (1866).
        1G 3. Matrice des propriétés foncières (1868-1914).
        1G 4. Matrice...

        1G 2. État de section (1866).
        1G 3. Matrice des propriétés foncières (1868-1914).
        1G 4. Matrice des propriétés non bâties (1914-1946). -

        1866-1946

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        Importance matérielle : 3 registres.

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Tournefort (E-dépôt 39) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

        
        
      • E-dépôt 39 13 -

        1G 5. Matrice des propriétés bâties (1882-1911).
        1G 6. Matrice des propriétés bâties...

        1G 5. Matrice des propriétés bâties (1882-1911).
        1G 6. Matrice des propriétés bâties (1911-1946).
        1G 7. État de section de la rénovation (table de concordance) (1951-1989).
        1G 8. Registre des mutations (1861-1865).
        1G 9. Taxe foncière sur les propriétés bâties (1860). -

        1860-1989

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        Importance matérielle : 5 registres.

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Tournefort (E-dépôt 39) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

        
        
  • E-dépôt 39 14 - Série I. - Police, hygiène publique, justice. - 1893-1965

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Tournefort (E-dépôt 39) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 39 14 -

      Sous-série 1 I. - Police locale.
      1I 1 Hôteliers, logeurs, loueurs.- Registre d'inscription des...

      Sous-série 1 I. - Police locale.
      1I 1 Hôteliers, logeurs, loueurs.- Registre d'inscription des clients (1941-1950). 1 cahier .
      Sous-série 2 I. - Police générale.
      2I 1. Étrangers : registre d'immatriculation (1893-1920).
      2I 2. Étrangers. - Cartes d'identité de travailleur agricole ou industriel : carnet de récépissés des demandes (1936-1965). -

      1893-1965

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      Importance matérielle : 1 cahier, 1 registre à souche.

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Tournefort (E-dépôt 39) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice.

      
      
  • E-dépôt 39 15 - Série L. - Finances de la commune. - 1909-1947

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Tournefort (E-dépôt 39) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 39 15 - Sous-série 1 L. - Comptabilité. - 1909-1947

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Tournefort (E-dépôt 39) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune.

      
      
      • E-dépôt 39 15 -

        1L 1. Comptes de gestion (1910-1932).
        1L 2. Livres de détail des recettes et dépenses...

        1L 1. Comptes de gestion (1910-1932).
        1L 2. Livres de détail des recettes et dépenses (1909-1947).
        1L 3. Titres de recettes et mandats.- Registres d'inscription (1935-1937). -

        1909-1947

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        Importance matérielle : 64 cahiers.

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Tournefort (E-dépôt 39) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité.

        
        
  • E-dépôt 39 16 - Série M. - Édifices communaux, monuments et établissements publics. - 1908-1956

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Tournefort (E-dépôt 39) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 39 16 -

      2M 1. Mairie. - Projet de construction : cahier des charges, avant-métré estimatif,...

      2M 1. Mairie. - Projet de construction : cahier des charges, avant-métré estimatif, instructions, correspondance, extraits du registre des délibérations, décompte définitif des travaux, plan (1934-1936).
      3M 1. Moulin à huile, construction : instructions, traité de gré à gré, correspondance, plan (1908-1911).
      9M 1. Église. - Travaux de réparations : arrêté préfectoral, extraits du registre des délibérations, factures (1955-1956).
      11M 1. École de la Courbaisse, construction : correspondance (1909) ; aménagement des locaux : correspondance, détails estimatifs et descriptifs des travaux, décompte définitif (1937-1941). -

      1908-1956

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      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Tournefort (E-dépôt 39) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série M. - Édifices communaux, monuments et établissements publics.

      
      
  • E-dépôt 39 17 à 18 - Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux. - 1891-1957

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Tournefort (E-dépôt 39) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 39 17 -

      5O 1. Canal d'irrigation : plan général (1891).
      5O 2. Projets (ancien et nouveau) d'amenée d'eau...

      5O 1. Canal d'irrigation : plan général (1891).
      5O 2. Projets (ancien et nouveau) d'amenée d'eau pour usages agricoles au hameau de la Courbaisse : cahier des charges, devis descriptif et estimatif, ouvrages d'art, bordereau des prix, plan, profil en long, correspondance (1934-1941).
      5O 3. Projet d'amenée d'eau pour usages agricoles pour la commune : cahier des charges, bordereau des prix, devis estimatif, profils en long, ouvrages d'art, plan parcellaire et tracé des conduites (1937).
      5O 4. Amenée d'eau pour usages agricoles. - Projet d'amélioration de la conduite d'adduction d'eau du Perthus à la Colle : plan cadastral des lieux et dessins des ouvrages, bordereau des prix et devis descriptif et estimatif, cahier des charges et devis particulier, instructions, correspondance (1948).
      5O 5. Citerne publique au hameau de la Haute Courbaisse, construction : acte sous-seing-privé, extraits du registre des délibérations, arrêté préfectoral (1934-1937) ; réparations : correspondance, factures (1957). -

      1891-1957

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      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Tournefort (E-dépôt 39) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux.

      
      
    • E-dépôt 39 18 -

      7O 1. Énergie Électrique du Littoral Méditerranéen (E.E.L.M.). - Occupation temporaire de...

      7O 1. Énergie Électrique du Littoral Méditerranéen (E.E.L.M.). - Occupation temporaire de terrains sur la commune de Tournefort, utilisation des chutes de la Tinée et de la Courbaisse, cession de terrain : rapport, plans, arrêtés préfectoraux, cahier des charges, conventions, extraits du registre des délibérations, correspondance (1906-1930).
      7O 2. Relations avec l' E.E.L.M : arrêtés, circulaires, instructions, correspondance, extraits du registre des délibérations (1935-1957). -

      1906-1957

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      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Tournefort (E-dépôt 39) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux.

      
      
  • E-dépôt 39 19 - Série Q. - Assistance et prévoyance. - 1878-1936

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Tournefort (E-dépôt 39) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 39 19 - Sous-série 5 Q. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - 1878-1936

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Tournefort (E-dépôt 39) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série Q. - Assistance et prévoyance.

      
      
      • E-dépôt 39 19 -

        5Q 1. Protection des enfants du premier âge. - Déclarations des nourrices sevreuses ou...

        5Q 1. Protection des enfants du premier âge. - Déclarations des nourrices sevreuses ou gardeuses, déclarations des parents ou ayants droit : registres des maires. -

        1878-1936

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        Importance matérielle : 2 registres.

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Tournefort (E-dépôt 39) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série Q. - Assistance et prévoyance. > Sous-série 5 Q. - Application des lois d'assistance et de prévoyance.

        
        
  • E-dépôt 39 20 - Série R. - Instruction publique, sciences, lettres et arts. - 1864-1939

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Tournefort (E-dépôt 39) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 39 20 - Sous-série 1 R. - Instruction publique. - 1864-1939

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Tournefort (E-dépôt 39) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série R. - Instruction publique, sciences, lettres et arts.

      
      
      • E-dépôt 39 20 - 1R 1. Bibliothèque scolaire. - Catalogue des livres. - 1864-1939

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        Importance matérielle : 1 cahier.

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Tournefort (E-dépôt 39) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série R. - Instruction publique, sciences, lettres et arts. > Sous-série 1 R. - Instruction publique.